Bonjour,
J'aurais envie de vous dire que "oui, il est possible que votre demande puisse aboutir favorablement". C'est même le principe de base d'un recours.
Mais ça, ce n'est qu'une première approximation... Bien entendu, cela dépend du cas, et de plusieurs critères. Notamment :
- Est-ce bien une décision que vous avez reçue ou une notification ? Il est en général bien plus facile et judicieux d'entreprendre les démarches au moment de la notification. La discussion est plus facile. Si c'est une décision, les choses sont vite plus officielles. Ce qui ne vous empêche en aucun cas d'agir.
Notez que les délais sont assez courts dans les 2 cas, donc pensez le cas échéant à agir rapidement.
- Avez-vous motivé votre demande de réduction, comme il est demandé ? Le fisc, a-t-il motivé son refus ? Si vous n'avez pas motivé préalablement votre requête, et que le fisc a refusé sous ce seul prétexte, il est tout à fait vraisemblable qu'ils changent leur jugement en cas de justifications. Cela peut être sous forme de description ou de photos, notamment, que vous pouvez leur envoyer. Si vous avez déjà envoyé des moyens de preuve, alors il faut voir ce qu'ils ont dit pour motiver leur refus. Tout dépendra de cela.
S'ils n'ont donné aucune motivation alors que vous avez apporté des preuves, contester me semble clairement approprié.
J'ajoute que je ne sais pas exactement à partir de quel point on appelle la cuisine "désuète". De mon point de vue, si la pièce n'a pas été rénovée depuis plus de 40 ans, ça semble réaliste. Mais au vu des autres moyens de comparaison (absence d'installation sanitaire, ...), il est clair que leurs critères sont très stricts. Je ne saurais pas vous dire à quel point.
En tous les cas, si vous décidez de contester, joignez absolument de nouveaux moyens de preuves ! Sous peine d'être ignoré...
Meilleures voeux de succès
Simon Muriset - en cours de formation du brevet fédéral de spécialiste en finance et comptabilité (donc pas avocat !) |